Déposée par voie électronique le 10 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) RISC GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Confidence Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RISC GROUP domicilié(e) 7-11 rue Casteja 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 067 390 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque Confidence Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confidence Services est expirée depuis le 10 mai 2020.
RISC GROUP a également déposé les autres marques suivantes : Backupia
RISC GROUP, Société anonyme - 7-11 rue Casteja 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 379067390
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à puce ; cartes avec des circuits intégrés ; cartes magnétiques d'identification ; dispositifs d'accès, de contrôle d'accès, d'identification et d'authentification à des appareils et des équipements pour le traitement de l'information ; modems, lecteurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; puces (circuits intégrés) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels pour l'archivage électronique, la signature électronique et le certificat électronique ;
Télécommunications ; télécommunications à savoir transmission électronique de données et de documents via des terminaux informatiques en vue de leur archivage, leur conservation, leur identification et authentification ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils de télécommunication ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de modems ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; location, maintenance, mise à jour, installation de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; études de projet technique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; reconstitution de bases de données ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception et développement de systèmes et solutions informatiques pour l'archivage électronique de données et de documents et pour l'authentification et la certification de données et de documents ; conception et développement de systèmes et solutions informatiques, de signature électronique pour la sécurité informatique ; services de contrôle permettant la certification électronique ; horodatage électronique de documents ; ingénierie ; consultation, audit et assistance en matière de prévention, de sauvegarde et de sécurité informatique.
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